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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION DES CLUBS DE CLOSE-COMBAT
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INSTRUCTEUR CLOSE-COMBAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTRUCTEUR CLOSE-COMBAT
FEDERATION DES CLUBS DE CLOSE-COMBAT, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3707462
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2020
INSTRUCTEUR CLOSE-COMBAT de FEDERATION DES CLUBS DE CLOSE-COMBAT

Présentation de la marque INSTRUCTEUR CLOSE-COMBAT

Déposée le 25 janvier 2010 par l'association loi 1901 FEDERATION DES CLUBS DE CLOSE-COMBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTRUCTEUR CLOSE-COMBAT »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DES CLUBS DE CLOSE-COMBAT domicilié(e) 23 RUE DE LA SOURDIERE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 028 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES CLUBS DE CLOSE-COMBAT domicilié(e) 23 RUE DE LA SOURDIERE - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTRUCTEUR CLOSE-COMBAT est expirée depuis le 25 janvier 2020.

FEDERATION DES CLUBS DE CLOSE-COMBAT a également déposé les autres marques suivantes : CLOSE – COMBAT


FEDERATION DES CLUBS DE CLOSE-COMBAT, ASSOCIATION LOI 1901 - 23 RUE DE LA SOURDIERE - 75001 - PARIS - France - SIREN 503028896


FEDERATION DES CLUBS DE CLOSE-COMBAT - 23 RUE DE LA SOURDIERE - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562408 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.